Accord entre le Canada et le Mali concernant la promotion et la protection des investissements
un bénéfice économique ou à d’autres fins commerciales,mais ne s’entend pas : k)
vous résidez au Canada dans l’un ou l’autre des cas suivants : votre siège social se
Le présent avis a pour but d’informer les exportateurs des exigences relatives au contrôle des exportations, pour que le Canada respecte ses obligations aux termes de la Convention sur les armes chimiques (CAC). Le Canada contrôle également d’autres produits chimiques et précurseurs utilisés dans la fabrication d’armes chimiques.
Pour de plus amples renseignements sur ces contrôles additionnels, se reporter à
à la référence de la note de bas de page 6 Note de bas de page 7 Laszlo, S., K.
Cette demande est nécessaire en vue de définir aussi précisément que possible les limites extérieures du plateau continental du Canada au-delà des 200 milles marins (MM) à partir des lignes côtières de base et en vue d’obtenir une reconnaissance internationale de ces limites.
les activités de coordination avec les États dont les côtes sont adjacentes ou se
Les versements ont augmenté lorsque les programmes se sont accélérés. Figure 2.
Plan ministériel 2024-2025
Les efforts en faveur de la paix et de la sécurité dans le monde se poursuivent,
rapports à l’échelle des projets, et de trouver une façon d’intégrer les secteurs K,
List of TPL Participants – 2021
topics C topics D topics E topics F topics G topics H topics I topics J topics K
Liste des participants du NPT – 2021
sujets C sujets D sujets E sujets F sujets G sujets H sujets I sujets J sujets K
