Inspections Les inspections sur place se fondent sur les déclarations fournies par
La ministre des Affaires étrangères se réserve le droit d’accepter ou de refuser
La nouvelle adresse se trouve à l’étape 4. Envoyez vos documents.
La Division de l’Évaluation du Développement tient à remercier l’équipe des consultants de RBMG, Werner Meier, Michael Miner, Zulfiquar Jaffer, Syeda Viquar-un-Nisa Hashmi et Parthasarathi Gangopadhyay pour la planification, l’exécution ainsi que la collecte et l’analyse des données de cette évaluation.
Selon la Banque mondiale, la Bolivie se situe dans la tranche inférieure des pays
Le présent Avis aux exportateurs vise à énoncer les conditions qui s’appliquent aux certificats d’admissibilité donnant drolt d’accès aux niveaux de préférence tarifaire accordés à des exportateurs de certains textiles, vêtements et articles confectionnés qui sont spécifiés dans l’ALENA.
un contingent dans les années subséquentes. 4.4 Un détenteur de contingent peut se
Le présent Avis a pour but d’informer les exportateurs de l’administration des contrôles exercés par le Canada de par sa participation au Régime de contrôle des technologies de missiles (RCTM).
composent la catégorie 2, sont des composantes et des technologies moins sensibles qui se
List of TPL Participants – 2016
topics C topics D topics E topics F topics G topics H topics I topics J topics K
Le présent Avis doit être lu conjointement avec l’Avis aux importateurs no 506 et l’Avis aux exportateurs no 83 en date du 9 mars 1995.
0G2). 3.3 Si DGCEI reçoit une demande non accompagnée du montant du droit, DGCEI se
Liste des participants du NPT – 2016
sujets C sujets D sujets E sujets F sujets G sujets H sujets I sujets J sujets K
Les sanctions liées à l’Iraq étaient adoptées dans le cadre de la Loi sur les Nations Unies afin de donner effet aux résolutions du Conseil de sécurité de l’Organisation des Nations Unies. Sous réserve de certaines exceptions, les mesures imposées à l’encontre de l’Iraq comprennent :
les renseignements suivants : la valeur et la nature du bien et le lieu où il se
