Dein Suchergebnis zum Thema: K������se

Les ententes de libre-échange du Canada tel l’Organisation Mondiale du Commerce (OMC) et l’Accord de libre-échange nord-américain (ALENA) comportent des clauses de transparence qui exigent des signataires l’établissement de points de contact centraux qui serviront à émettre tôt des notifications appropriées sur des mesures émises par les gouvernements fédéraux et fédérés (lois, règlements, politiques et directives contraignantes, etc.).
Point d’information du Canada offre un guichet unique pour que le Canada puisse se

La nouvelle adresse se trouve à l’étape 4. Envoyez vos documents.

Plan ministériel 2018-2019 – Tableaux de renseignements supplémentaires
du Canada aux Nations Unies à New York, participe à des groupes de travail qui se

Le ministère des Affaires mondiales Canada a établi une Direction de l’accès à l’information et de la protection des renseignements personnels pour traiter les demandes officielles présentées en vertu de la Loi sur l’accès à l’information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels.
protection des renseignements personnels confère aux citoyens et aux personnes qui se

List of TPL Participants – 2016
topics C topics D topics E topics F topics G topics H topics I topics J topics K

Les sanctions liées à l’Iraq étaient adoptées dans le cadre de la Loi sur les Nations Unies afin de donner effet aux résolutions du Conseil de sécurité de l’Organisation des Nations Unies. Sous réserve de certaines exceptions, les mesures imposées à l’encontre de l’Iraq comprennent :
les renseignements suivants : la valeur et la nature du bien et le lieu où il se

lui demande également d’anticiper et de combler les lacunes et les occasions qui se

Veuillez noter que nous n’offrons pas de service en personne. Vous pouvez soumettre votre demande par la poste ou service de messagerie ou la déposer vous-même à notre ministère. Dans tous les cas, votre demande sera traitée selon notre délai de traitement et renvoyée à l’endroit que vous avez indiqué dans le formulaire de demande (connu sous le titre EXT2165) en utilisant les méthodes d’expédition ci-dessous.
des services d’authentification Alternatives pour authentifier votre document Se

Sanctions imposées par le Canada visant des personnes et des entités de la Russie, de l’Ukraine et du Bélarus, en réponse à l’invasion russe de l’Ukraine.
entités qui soutiennent l’invasion à grande échelle de l’Ukraine par la Russie en se

to turn to our subject I should emphasize that the topic is not Kananaskis per se