initiatives, des projets et des services qui aident les entreprises canadiennes à se
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écart entre le nombre de femmes et d’hommes vivant dans la pauvreté continue de se
écart entre le nombre de femmes et d’hommes vivant dans la pauvreté continue de se
Le présent manuel des contrôles à l’exportation se veut un outil de référence pour
K. Documents d’importation K.1.
Fournissez une rétroaction sur le plan d’accessibilité du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada, les obstacles que vous avez rencontrés ou toute question liée à l’accessibilité.
Les informations demandées sont requises par le ministère afin de se conformer à
Mariage à l’étranger Exigences, documents et processus à suivre pour se marier à
Canada and therefore not lightly to be dismissed. » Si les tribunaux étrangers se
Rappelant la Déclaration commune de soutien à l’Ukraine publiée conjointement par les dirigeants du Groupe des sept (G7) et de l’Ukraine en marge du sommet de Vilnius de l’Organisation du Traité de l’Atlantique Nord (OTAN) le 12 juillet 2023 (la « Déclaration commune du G7 »);
Redressement, reconstruction et développement durable K. Sanctions I.
Essentiellement, la signification valide de tels documents doit se faire par les
Mariage à l’étranger Exigences, documents et processus à suivre pour se marier à
rotation pour assurer la distanciation physique, porter des masques de protection et se
