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Buvettes et vide greniers | Ville de Carcassonne

https://www.carcassonne.org/article-page/buvettes-et-vide-greniers

Toute occupation même temporaire du domaine public doit faire l’objet d‚une demande – ou d‚une déclaration préalable à la Mairie. – Ouverture temporaire d‚un débit de boissons Toutes les autorisations de buvettes – relèvent de la compétence du Maire, doivent faire l’objet d‚une demande et peuvent
Aux personnes qui n’ont pas la qualité d’association, l’autorisation ne peut être

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Déménagement / Emménagement | Ville de Carcassonne

https://www.carcassonne.org/article-page/demenagement-emmenagement?history_back=

Le domaine public est destiné à l’usage public. Ainsi, toute occupation du domaine public liée à un déménagement ou à un emménagement devra être concrétisée par un arrêté municipal. Les autorisations consenties à ce titre sont précaires et révocables, temporaires et sans droit à reconduction. Les occupations doivent respecter les points suivants :
en bastide Saint Louis (télécharger l’arrêté municipal 2010-0623) L’occupation ne

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Déménagement / Emménagement | Ville de Carcassonne

https://www.carcassonne.org/article-page/demenagement-emmenagement

Le domaine public est destiné à l’usage public. Ainsi, toute occupation du domaine public liée à un déménagement ou à un emménagement devra être concrétisée par un arrêté municipal. Les autorisations consenties à ce titre sont précaires et révocables, temporaires et sans droit à reconduction. Les occupations doivent respecter les points suivants :
en bastide Saint Louis (télécharger l’arrêté municipal 2010-0623) L’occupation ne

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