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Le domaine public est destiné à l’usage public, ainsi, tous les travaux et occupations situés dans l’emprise du domaine public sont soumis à l’autorisation préalable de la ville. Toute occupation du domaine public sera concrétisée par un arrêté municipal.
Toute occupation n’est ni tacite, ni gratuite et ne doit porter atteinte à l’intégrité

L’édifice évoque une église anglicane mais, pour ne pas trop choquer les catholiques
L’édifice évoque une église anglicane mais, pour ne pas trop choquer les catholiques

L’édifice évoque une église anglicane mais, pour ne pas trop choquer les catholiques
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En 1977, quand l’hôpital est détruit, ne sont conservés que le dôme couvert de tuiles
En 1977, quand l’hôpital est détruit, ne sont conservés que le dôme couvert de tuiles

En 1977, quand l’hôpital est détruit, ne sont conservés que le dôme couvert de tuiles
En 1977, quand l’hôpital est détruit, ne sont conservés que le dôme couvert de tuiles

Le domaine public est destiné à l’usage public. Ainsi, toute occupation du domaine public liée à un déménagement ou à un emménagement devra être concrétisée par un arrêté municipal. Les autorisations consenties à ce titre sont précaires et révocables, temporaires et sans droit à reconduction. Les occupations doivent respecter les points suivants :
en bastide Saint Louis (télécharger l’arrêté municipal 2010-0623) L’occupation ne

Le domaine public est destiné à l’usage public. Ainsi, toute occupation du domaine public liée à un déménagement ou à un emménagement devra être concrétisée par un arrêté municipal. Les autorisations consenties à ce titre sont précaires et révocables, temporaires et sans droit à reconduction. Les occupations doivent respecter les points suivants :
en bastide Saint Louis (télécharger l’arrêté municipal 2010-0623) L’occupation ne

: elle disposa des mannequins de paille habillés en soldats et décocha des tirs d’
La nourriture s’étant raréfiée, un beau jour, il ne resta plus dans la ville qu’un